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EDITO

IMMATERIEL ET NANOTECHNOLOGIES

VOEUX et VOYANCE... 2006

mardi 27 décembre 2005

par Anne Pigeon-Bormans, Avocat au Barreau de Paris

AVOCATS-PUBLISHING.COM, Anne Pigeon-Bormans et tous les rédacteurs qui participent à la vie de ce site et à son enrichissement, vous souhaitent une bonne année 2006.

L’historien Roger Chartier dans un article paru dans le Monde du 19 décembre 2005 a posé la question suivante : "Le droit d’auteur est-il une parenthèse dans l’histoire ?" tout en reconnaissant qu’à chaque fois que "les historiens s’étaient risqués à faire un pronostic sur l’avenir ils s’étaient lourdement trompés". Je n’insisterai donc pas sur la réponse.

Les débats relatifs à la transposition de la directive européenne "droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information" qui ont eu lieu à l’assemblée les 20 et 21 décembre, et malgré le vote des députés en faveur de la légalisation du Peer to Peer à la veille de Noël, vont reprendre début février.

L’issue de ces nouvelles discussion, défavorable ou non au Peer to Peer, ne peut pas remettre en cause le mouvement et le basculement de la société contemporaine vers l’immatériel. C’est ainsi. On peut le regretter, ce n’est pas mon cas, mais cette poussée est inéluctable et les avocats l’accompagneront comme acteurs et témoins privilégiés des évolutions du droit de la propriété intellectuelle.

Aussi, pour dire un mot de ces débats passionnés, mais pas passionnants, tellement ils sont englués dans une pensée d’habitude, fatiguée d’elle-même et des autres, on rappellera la nature des droits d’auteurs et voisins telle qu’exposée par le Professeur Pierre-Yves Gautier dans la dernière édition de son ouvrage de Propriété littéraire et artistique (PUF 2004 - p 28) :

Le droit d’auteur est "Une propriété incorporelle sur l’oeuvre. Et qu’est ce qu’une propriété incorporelle ? C’est le droit d’exploiter une chose créée par l’esprit, dans les conditions matérielles et morales posées par celui qui est à son origine. Cette chose on la dénomme oeuvre, du latin opera, travail, puisqu’elle est le résultat d’une activité créatrice."

Il se trouve donc aujourd’hui des créateurs qui entendent interdire l’exploitation de leurs oeuvres sur internet et d’autres qui y consentent. Ceux qui craignent la nouveauté, et ceux qui l’attendent. Ceux qui sont "matériellement" installés, et ceux qui connaissent toute la richesse de l’immatériel... Ceux qui sont représentés par des forces multinationales, des sociétés de gestion collective, et autres structures affichant avec morgue et suffisance leur bonne conscience, cette bonne conscience qui, légitimement, les fait rechercher, en priorité, le bien des artistes...

Et les autres, anonymes.

Or, n’est-ce pas tragique que des artistes convaincus par les vertus de l’internet pour l’exploitation de leurs oeuvres, préfèrent garder l’anonymat lorsqu’ils s’expriment sur le sujet ?

Parallèlement aux mutations engendrées par Internet, la société de l’information en synergie avec d’autres disciplines, scientifiques et technologiques, n’en est qu’à son balbutiement. Les nanotechnologies nous apporteront bien plus encore que ce que ce bon vieux ordinateur de bureau, fut-il un merveilleux G5 écran plat APPLE comme le mien, a pu nous apporter.

En effet, : "La fin du vingtième siècle a été marquée par une évolution scientifique et technologique majeure dont nous commençons seulement à entrevoir les conséquences incalculables. En effet, la compréhension à l’échelle atomique des propriétés de la matière, les progrès considérables obtenus grâce à l’approche moléculaire du fonctionnement du vivant et, simultanément, l’essor du traitement de l’information ont conduit à une unification croissante des sciences de l’état condensé (physique, chimie, biologie), à l’échelle du nanomètre, pour former ce qu’on appelle désormais les nanosciences. Ce mouvement est souvent daté de la fin de 1959, date du discours fondateur de Richard Feynman* « There is plenty of room at the bottom » à la réunion annuelle de l’American Physical Society au Caltech (USA) ( réf. Feynman, 1959 ).

Plus que l’émergence d’une véritable discipline nouvelle on peut considérer les nanosciences comme le résultat de la convergence de différentes disciplines au niveau (supra)moléculaire voire une façon de revisiter des questions anciennes. On peut imaginer une synergie ultérieure de ces disciplines avec la science de la complexité, étape manquante pour passer de l’objet nanométrique bien maîtrisé à des systèmes beaucoup plus « riches » à l’image de ce que fait la nature avec les cellules ou le cerveau.

Par ailleurs, tiré par de nouvelles applications toujours plus nombreuses, le monde de la technologie subit une évolution similaire. Dans les années 1990, on prend conscience du potentiel des applications croisées entre la microélectronique, la biologie et les technologies de l’information. Parmi les exemples particulièrement emblématiques, citons les objets communicants, les biopuces et les systèmes mécaniques miniatures. Le rapprochement de cet ensemble de disciplines est parfois appelé par les anglo-saxons la convergence NBIC (Nanosciences, Biologie, Informatique et sciences de la Cognition). Cette évolution (que certains qualifient de révolution) laisse augurer d’innovations importantes dont certaines ont une portée telle qu’elles pourraient modifier profondément notre mode de vie. Tous les domaines sont concernés et des investissements gigantesques (en milliards d’euros) sont consentis tant aux USA qu’en Europe ou au Japon.

A court terme, les secteurs suivants sont concernés :

Société de la connaissance : on vise l’amélioration des systèmes de traitement de l’information (calcul, stockage) en particulier pour extrapoler la série relais - tube à vide - transistor - circuit intégré qui a déjà permis d’accroître de onze ordres de grandeur les puissances de calcul à coût constant. Cette évolution s’accompagne de l’essor des communications et de la dispersion des calculateurs, des capteurs et des actionneurs.

Médecine : ces développements laissent entrevoir la possibilité de diagnostiquer et soigner en agissant à l’échelle nanométrique au moyen de capteurs, de systèmes de visualisation, de principes actifs vectorisés, de tissus synthétiques, etc.

Développement durable et secteur de l’énergie : on peut imaginer la multiplication de procédés « doux » pour l’environnement (à l’image de la chimie du vivant), la création de matériaux recyclables ou capables de « disparaître » dans l’environnement sans générer de pollution, des moyens de séquestrer le dioxyde de carbone. De même la nanostructuration permettrait d’augmenter les rendements de nombreux dispositifs, voire d’exploiter les énergies renouvelables avec une meilleure efficacité, en particulier le solaire...".

Extrait du rapport intitulé NANOSCIENCES : NOUVEL ÂGE D’OR OU APOCALYPSE ? une réflexion de Louis Laurent et Jean-Claude Petit du Département sur l’Etat Condensé, les Atomes et les Molécules : DRECAM. Lire la suite et le dossier complet à télécharger sur le site du CEA, Commissariat à l’Energie Atomique :<a
href="http://www.cea.fr/fr/sciences/nano_intro.htm">www.cea.fr/fr/sciences/nano_intro.htm</a>

Et aussi, en 2006, des nouveautés sur AVOCATS-PUBLISHING.COM

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href="mailto:anne.bormans@avocats-publishing.com">anne.bormans@avocats-publishing.com</a>

P.-S.

*Ainsi, Richard Feynman, prix nobel de physique en 1965, prédisait en 1959, qu’en écrivant des lettres minuscules avec des atomes posés sur une surface, il serait possible de faire tenir tout le contenu de l’encyclopédie Britannica sur une tête d’épingle... <br>

Aujourd’hui, nous avons déjà WIKIPEDIA qui a acquis récemment, une réputation à la hauteur de son illustre prédécesseur, mais surtout, libéré pas mal de place sur nos étagères...

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