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COPYRIGHT & DROIT D’AUTEUR

L’authenticité des oeuvres d’art de l’Antiquité (première partie)

jeudi 9 janvier 2003

par Véronique Tharreau

Sous la direction de Monsieur le Professeur Pierre-Yves Gautier - DEA Droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle.

" L’authenticité accordée aux groupes humains et à leur travail artistique est une conséquence de certaines conceptions de temporalité, de totalité et de continuité ". James Clifford [1] explique ainsi le système art-culture, autrement nommé la machine à fabriquer de l’authenticité qu’il applique sans retenue aucune à tout type d’oeuvres, exotiques ou non.

Tout ne serait donc que production intellectuelle de la société. Ainsi, fut symptomatique la distinction institutionnelle du XIXe siècle entre oeuvres d’art, objets d’art, objets d’antiquité et objets de collection [2], aujourd’hui frappée d’obsolescence en raison du dogme de l’unité de l’art [3]. Le XXe siécle consacre en effet l’émergence d’une terminologie nouvelle, le bien culturel décliné par un auteur en bien culturel par nature et par détermination de la société [4]. Le premier, seule oeuvre d’art par excellence, renverrait aux oeuvres de l’esprit au sens du droit d’auteur alors que le second rejoindrait les objets de collection auxquels la société reconnaît une dimension culturelle, ainsi en serait-il des oeuvres antiques. Cependant, cette terminologie, enfant d’une fabrication académique, si intéressante soit-elle intellectuellement, se révèle indifférente à notre propos : l’essentiel réside dans le caractère antique des oeuvres que nous qualifierons désormais d’art.

Il est impossible dans une si brève introduction d’appréhender avec exhaustivité le concept d’Antiquité, lui-même objet perpétuel de discussions [5]. Ainsi, selon une responsable du Musée du Louvre, l’Antiquité peut s’entendre de la période allant de la préhistoire jusqu’au septième siècle de notre ère, période qui comprend notamment les civilisations égyptiennes, d’Extrême Orient, grecques, étrusques ou romaines. Les oeuvres extraites de ces civilisations présentent des spécificités qui confèrent une coloration particulière à l’authenticité consistant, en droit, non dans l’empreinte de la personnalité au sens du droit d’auteur, mais dans le caractère original et originel de l’oeuvre. En effet, " la notion d’authenticité privilégie, selon l’art auquel elle s’applique, certains éléments parmi ceux permettant de préciser les conditions de naissance de l’objet ou sa localisation dans le temps " [6]. Ainsi se dévoile doucement la singularité de l’authenticité des oeuvres d’art de l’Antiquité.

Pour autant, l’impact du caractère antique des oeuvres d’art ne peut être perçu avec pertinence sans une préalable mais nécessaire appréhension de l’authenticité. Dans quelle circonstance juridique s’immisce-t-elle ?
Il convient de lire avec attention l’article 1110 du Code civil lequel envisage la
nullité de la vente pour erreur sur la substance même de la chose qui en est l’objet. Les premières discussions tant doctrinales que jurisprudentielles ont porté sur le concept de substance définie dans le langage courant comme la matière physico-chimique [7] qui compose une chose. Pothier conte une histoire de chandeliers en bronze argenté, et non en argent comme le croyait l’acquéreur qui a obtenu l’annulation de la vente pour erreur sur la matière. Certes conforme à la conception romaine de l’error in substantia, la définition objective diverge néanmoins de celle des rédacteurs du Code civil, à laquelle se sont finalement ralliés les spécialistes qualifiant de substance toutes les qualités substantielles. Bref, la conception matérielle fut écartée afin de retenir, il faut en convenir, une définition bien peu intelligible. Dès lors, les tergiversations ont pu se poursuivre entre l’interprétation subjective ou objective desdites qualités. La seconde ou " l’inhérence de l’authenticité au bien d’art " [8] a pour fervent défenseur le professeur Philippe Malinvaud [9] pour qui " il est des éléments qui sont de la nature des choses, de leur substance. "Comment peut-on douter que l’authenticité ou l’ancienneté soit de la substance de l’oeuvre d’art ? " [10]. En toute hypothèse, est susceptible d’entraîner la nullité de la vente, si sont réunies ses conditions de recevabilité, l’erreur sur l’authenticité qui consiste, selon la définition traditionnelle, dans la croyance erronée de l’acheteur en une qualité de la chose en fait inexistante. Quelle est la qualité tant espérée de l’oeuvre antique ?

Prenant l’exemple du " vase athénien du Ve siècle ", Madame et Monsieur Chatelain soutiennent qu’elle serait double : l’origine spatiale et l’origine temporelle, auxquelles deux auteurs ajoutent " la conservation de l’oeuvre eu égard à son état d’origine " [11].

Sans se plonger dans une immédiate appréciation de l’authenticité des oeuvres antiques, on perçoit déjà la relativité inhérente à leur ancienneté démesurée, et en conséquence, l’incertitude gouvernant leur authenticité. Mais alors une vente est-elle annulable sur le fondement d’une authenticité intrinsèquement relative à la question, et la réponse pressentie, laissent perplexe. Or, aucune législation dérogatoire n’étant consacrée à la vente d’oeuvres d’art, ubi lex non distinguit [12] : là où la loi ne distingue pas, il n’y a pas lieu de distinguer. Outre la nullité, la résolution d’une vente d’une oeuvre antique pour défaut de délivrance conforme devrait pouvoir être prononcée dès lors qu’une qualité convenue fait défaut le jour de la réception de l’oeuvre. Ainsi, l’authenticité des oeuvres d’art antique constituerait une porte ouverte à l’analyse, en ce début du XXIe siècle, de la rémanence des institutions contractuelles précitées. Pourtant, on se demande, dès maintenant, si ne serait pas au contraire offerte une opportunité pertinente pour constater la difficulté desdites institutions à régir avec efficacité l’authenticité des oeuvres antiques. Les Antiquités viendraient aujourd’hui perturber le droit en vigueur.

Pour se convaincre de cette délicate confrontation, il convient dans un premier temps de faire un état plus approfondi du régime de la nullité et de l’authenticité si recherchée des oeuvres antiques, tant dans les ventes de gré à gré que publiques [13]. Puis, dans un second temps, ces oeuvres nous invitent à les introduire dans le droit applicable à la vente.

CHAPITRE I : L’AUTHENTICITE RELATIVE DES UVRES D’ART D’ANTIQUITE

L’attribut traditionnel des oeuvres d’art réside dans leur authenticité qui conditionne souvent leur acquisition quelle que soit l’oeuvre considerée. Uniformisées par un décret, les informations sur l’authenticité présentent pourtant des particularités lorsqu’elles sont appliquées aux oeuvres antiques.

SECTION I : L’AUTHENTICITE, UNE QUALITE RECHERCHEE

L’appréhension de l’authenticité des oeuvres d’art antique suppose une indispensable mise en situation, théorique et jurisprudentielle, dans le théâtre de l’erreur cause de nullité.

I. UNE QUALITE SUBSTANTIELLE

La qualité d’une oeuvre peut être qualifiée par deux adjectifs : substantiel et déterminant, synonymes pour les uns (A), distincts pour les autres (B).

A. LA QUALITE SUBSTANTIELLE EST DETERMINANTE

Le consentement est une condition de formation de toute convention selon l’article 1108 du Code civil. Cependant, le consentement donné par erreur n’est pas valable. Cette erreur, qui condamne la formation du contrat, doit néanmoins tomber " sur la substance même de la chose " qui est l’objet de la convention. Nous ne reviendrons pas sur les subtilités de l’histoire de la substance, sauf à rappeler l’adoption de la conception subjective. Ainsi, l’accent est mis sur la protection du cocontractant dont le consentement a été vicié. Dès lors, les juges recherchent, par une appréciation in concreto et selon la célèbre formule de Planiol, " quelle qualité la partie a eue principalement en vue lorsqu’elle a donné son consentement, celle sans laquelle elle n’aurait pas contracté ". Monsieur Jean-Marc Trigeaud la qualifie avec justesse de " simple projection mentale " [14]. En matière de ventes d’oeuvres d’art, la qualité substantielle est souvent l’authenticité. Est notamment authentique l’oeuvre effectivement créée par l’artiste désignéou encore l’oeuvre réalisée à une époque déterminée de l’histoire, voire selon un style reconnu ou une origine précise.

Eu égard à la jurisprudence actuelle, la partie au contrat est recevable à demander la nullité du contrat s’il s’avère que l’oeuvre acquise ne revêt pas la qualité substantielle considérée comme telle par celle-ci. Pour obtenir satisfaction, elle doit alors démontrer que l’erreur alléguée porte sur une qualité substantielle déterminée, connue de l’autre partie [15] et sans laquelle elle n’aurait pas contracté. Elle doit aussi prouver le défaut de cette qualité convenue. Or la lecture de certains arrêts révèle l’analogie faite entre la qualité substantielle et la qualité déterminante. Ainsi, la qualité déterminante du consentement serait nécessairement substantielle [16]. Pourtant, une telle définition va à l’encontre de la lettre du Code civil.

B. UNE QUALITE SUBSTANTIELLE ET DETERMINANTE

Deux articles du Code civil envisagent l’erreur cause de nullité. L’article 1109
d’abord : " Le consentement n’est point valable s’il n’a été donné que par erreur ". Autrement-dit, une convention est nulle lorsqu’une erreur a déterminé le consentement. Il est vicié. Monsieur Georges Vivien découvre alors dans l’article 1109 la source de la nullité [17]. A cet égard, l’erreur doit porter sur une qualité déterminante du consentement. Sans cette qualité, appréciée in concreto, la partie n’aurait pas contracté. Ainsi un point d’orgue est posé à la protection de l’errans. Un risque néanmoins est encouru de fragiliser la sécurité des transactions. N’importe quelle qualité est susceptible d’entraîner la nullité du contrat si le cocontractant prouve son caractère déterminant pour lui.

L’article 1109 du Code civil, protecteur du consentement, doit alors se combiner avec l’article 1110 lequel conditionne la nullité à l’erreur sur la qualité substantielle [18]. Elle doit alors être appréciée in abstracto. On notera que certaines qualités ont été considérées a priori substantielles [19] par des juges pourtant promoteurs de la théorie classique [20], quoique le professeur Jacques Ghestin y voie moins une touche modératrice de la conception subjective qu’ " un moyen de preuve de l’interprétation du contrat " [21]. L’auteur, l’époque, le style, bref, l’authenticité, sont de ces qualités recherchées par tout contractant. Elles singularisent l’objet d’art, lui confèrent sa valeur, le distinguent.

La partie qui demande la nullité pour erreur doit alors prouver que la qualité alléguée fut déterminante de son consentement. La nullité sera prononcée si cette qualité est substantielle. Selon Monsieur George Vivien, la substantialité doit être appréciée au regard du contrat, voire par rapport au bon père de famille [22]. La référence à celui-ci correspond à la définition philosophique de la substance : " ce qui est en soi et par soi, la permanence dans les choses qui changent " [23]. La distinction entre l’objet de l’erreur, la qualité substantielle, et son effet, son caractère déterminant, est ainsi assurée. L’interprétation exigeante de l’article 1110 du Code civil participe ainsi à la sécurité des transactions par l’introduction d’une restriction à l’article 1109.

Certes, la " qualité substantielle va se confondre en fait avec la qualité déterminante " du consentement, dans la mesure où, selon le professeur Olivier Tournafond [24] la jurisprudence adopte une conception subjective de l’erreur. Pourtant, la distinction ainsi opérée satisfait au texte du Code civil, sans apparaître ridicule en pratique. Elle mérite dès lors notre approbation.

Deux conditions justifient la nullité du contrat pour erreur : elle doit porter sur une qualité déterminante et substantielle. En revanche, nous ne suivrons ni Monsieur Vivien ni une partie de la jurisprudence qui tendent à considérer la certitude comme une qualité substantielle.

II. UNE QUALITE CERTAINE

Entre certitude (A) et doute (B), l’authenticité des oeuvres d’art hésite et vacille.

A. LA CERTITUDE DE L’AUTHENTICITE

La longue et âpre affaire Poussin mit en exergue le caractère certain de l’attribution d’une oeuvre à un artiste [25]. Est devenue une qualité substantielle, au sens de la conception classique, la certitude de l’authenticité [26].

Certes, la qualité substantielle appréciée in concreto consiste dans une qualité essentielle. Néanmoins, n’est-ce pas pousser un peu loin l’interprétation subjective de la substance ?

La qualité substantielle, notamment l’authenticité, doit l’être pour le bon père de famille. En revanche, il n’est pas abscons d’admettre qu’une partie contracte dans la certitude de l’authenticité. La question ne nous semble pas relever directement de l’erreur mais de la garantie. Certes, d’aucuns pourraient objecter que la qualité certaine et la qualité déterminante se confondent. Pourtant, la seconde, qui anime l’acquisition, peut exister même si le doute entache la substance. Ainsi, l’époque d’une oeuvre, qualité substantielle pour le bon père de famille, peut être déterminante du consentement en dépit d’une clause de non-garantie, l’acquéreur acceptant alors l’aléa. Il en découle l’analyse justifiée des garanties d’authenticité.

Garanties longtemps expresses, leur utilité a pu s’avérer moindre en présence de l’article 1110 du Code civil. Proches de la garantie des vices cachés en ce qu’elles ont pour objet non la réalisation d’une obligation principale [27], mais la chose objet du contrat, elles certifient, elles assurent, elles manifestent le caractère certain de l’authenticité. Dans les ventes d’objets d’art, la garantie d’authenticité, qui imposerait la conception objective de la qualité substantielle [28], a longtemps revêtu les habits de l’usage appréhendé comme un fait et non une coutume et combiné, parfois, à des clauses expresses [29]. Puis le décret du 3 mars 1981 [30] est venu entériner, et surtout, réglementer la pratique et le langage alambiqué des professionnels. A des informations spécifiques sont rattachées des garanties d’auteur, de style ou d’époque [31]. Le degré de certitude varie alors selon les termes. Parfois même a été admise la garantie tacite d’authenticité. Elle découlerait des circonstances de fait, notamment du prix, de l’apparence physique d’authenticité, de la notoriété du vendeur, voire de la mise en vente sans réserve qui constituerait une affirmation d’authenticité [32]. La sanction de la garantie d’authenticité étant la nullité du contrat, elle s’avèrera en pratique systématique en présence d’une clause claire et précise, plus délicate en cas d’implicite garantie. Finalement, les garanties d’authenticité, par leur énergie propre, entraînent la nullité de la vente, rendant inutile au fond, et non dans la forme, la preuve d’une erreur substantielle et déterminante [33].

Par-delà les heureuses hypothèses d’une authenticité certaine, ne sont pas rares celles, délicates, où l’inauthenticité révèlée après la vente n’est pas certaine mais possible. Il existe alors un doute.

B. LE DOUTE DE L’AUTHENTICITE

Le doute de l’authenticité peut-il entraîner la nullité de la vente ? Autrement-dit, doit-on privilégier la protection du cocontractant ou la sécurité des affaires ? Deux cas de figure méritent notre attention. Soit le doute existe avant la conclusion du contrat dans lequel il est intégré ; soit aucun doute ne préside la formation du contrat, il n’a pas été envisagé par les parties [34].

Le principe veut que l’aléa chasse la lésion. Autrement-dit, le doute incorporé au contrat par les parties ne pourra jamais constituer une cause de nullité. Chaque partie a accepté le risque de la découverte ultérieure, soit de l’authenticité, soit de l’inauthenticité, au détriment d’une des parties et au bonheur de l’autre. La réalité coïncide harmonieusement avec les stipulations contractuelles [35]. Le risque peut notamment se concrétiser dans la formulation de clauses expresses de non-garantie d’authenticité [36]. Ainsi, une oeuvre " de l’école de " atteste de la réalisation de l’oeuvre du vivant de l’artiste [37], mais ne certifie pas que ce dernier en soit l’auteur. De même, l’expression " attribué à " [38], au coeur de l’affaire du Fragonard pour un tableau intitulé " Le Verrou " [39], ne certifie pas l’attribution à l’auteur mentionné. Quoi qu’il en soit, la communauté est essentielle car la commune erreur subordonne la nullité et le maintien du contrat est conditionné par un doute commun.

Toute autre est l’hypothèse du doute soulevé après la conclusion du contrat. Elle suppose l’existence d’une garantie, explicite ou non, d’authenticité. Ce doute, postérieur à la formation du contrat et connu des parties, justifie-t-il la nullité instantanée du contrat ?

Question délicate appelle alors solutions variées. Ont pu être ainsi exigés, à fin de nullité, la preuve du caractère inauthentique de l’oeuvre acquise [40] ou l’établissement d’un doute sérieux [41], voire d’un simple doute [42]. Dans le cadre psychédélique, lunatique et changeant du marché de l’art, opter pour la première solution revient à exclure toute nullité en cas de doute. Cependant, retenir le simple doute conduit à sanctionner chaque vente d’objets d’art par la nullité, bref mène à l’inflation de sa demande, encouragement bien original au recrutement de juges. Ces éventuels excès invitent à opiner pour l’exigence d’un doute réel et sérieux. Le Tribunal de grande instance de Paris, dans son jugement du 3 mai 2000 [43], qui concerne le tableau intitulé " Jardin à Auvers " présenté comme étant de Vincent Van Gogh, affirme que " la suspicion née et entretenue sur l’authenticité, après l’achat, ne saurait en elle-même faire la preuve de l’existence d’un vice capable de commander la nullité ". L’insuffisance de la suspicion appelle la recherche d’éléments probants du doute. Certes, le tribunal semble exiger ensuite la démonstration de l’inauthenticité. Pourtant, il nous paraît cohérent d’intégrer le doute au raisonnement juridique sur l’erreur dès lors que l’on admet les garanties d’authenticité. Elles introduisent en effet la certitude dans le rapport contractuel, qualifiant ainsi la qualité substantielle. Le doute né après la vente doit alors être sanctionné, sauf à retirer tout intérêt aux garanties, même si leur utilisation excessive transforme quelque peu la vente en " une négociation de clauses où la nature des choses n’occupe qu’un rôle secondaire " [44]. En revanche, il s’avère conforme à la sécurité des affaires ainsi qu’au caractère profondément aléatoire du marché de l’art d’exiger la preuve d’un doute sérieux, avéré et attesté ce que confirme la Cour d’appel de Paris dans l’arrêt du " jardin ? Auvers " [45]. Elle invite en effet les intimés " à rapporter la preuve du caractère sérieux " de l’attribution douteuse, puis constate son absence après avoir écarté un à un les divers et nombreux éléments probatoires apportés par les intimés [46].

Le doute sérieux est-il compatible avec la relativité ? La réponse est essentielle au regard des oeuvres de l’Antiquité dont l’authenticité relative risque d’avoir des incidences sur la nullité. Ainsi, le caractére des oeuvres antiques mérite amplement un développement.

Notes

[1J. CLIFFORD, Espaces de l’art : malaise dans la culture, l’ethnographie, littérature et art au XXème.

[2J. et F. CHATELAIN, Oeuvres d’art et objets de collection en droit français, Berger-Levraut, 3ème édition, 1997, n° 82.

[3F. DURET-ROBERT, Ventes d’oeuvres d’art, Dalloz référence, 2001, n° 1.26

[4 F DURET-ROBERT, ibid., n° 1.27.

[5N. GRIMAL, Histoire de l’Egypte ancienne, Fayard, 1988, p. 7.

[6 J. et F. CHATELAIN, op. cit., n°90.

[7G. CORNU, Vocabulaire juridique, PUF, 8ème édition, 2000, voir à ce mot.

[8 J.-M. TRIGEAUD, " L’erreur de l’acheteur, l’authenticité du bien d’art(étude critique) ", RTD civ., 1982 . 55, n° 6.

[9P. MALINVAUD, " De l’erreur sur la substance ", D., 1972, chron. 213, n° 13.

[10P. MALINVAUD, ibid., n° 15.]. Ainsi le mot est lâché, l’authenticité pourrait-être la substance de l’article 1110 du Code civil ; pourrait seulement car la conception subjective s’est imposée. Elle consiste dans " la représentation [qu’une partie à la vente] se fait de la chose, autant dire un état d’âme " [[P. MALINVAUD, ibid., n° 5.

[11M. CORNU et N. MALLET-POUJOL, Droit, oeuvres d’art et musées, CNRS, 2001, n° 1.

[12H. ROLLAND et L. BOYER, Adages du droit français, Litec, 4ème édition, 1999, n° 453.

[13G. CORNU, op. cit., à " gré à gré " et " vente publique ", F. DURET-ROBERT, op. cit., n° 1.4 ? 1.1. Il convient de tenir compte de la loi n° 2000-642 du 10 juillet 2000 portant réglementation des ventes volontaires aux enchères publiques, JO, du 11 juillet 2000 et distinguer les ventes publiques judiciaires et non judiciaires, en principe aujourd’hui dirigées par des sociétés agrées, voire des commissaires-priseurs jusqu’au 10 juillet 2002. Après ils devront, pour organiser de telles ventes, intégrer une société commerciale en vertu de l’article 29 alinéa 3 de la loi du 10 juillet 2000. Quoi qu’il soit, la distinction est essentielle au regard de la loi, moins pour notre analyse.

[14J.-M. TRIGEAUD, " L’erreur de l’acheteur, L’authenticité du bien d’art (étude critique) ", RTD civ., 1982 . 55, n° 7.

[15J. GHESTIN, Traité de droit civil, la formation du contrat, LGDJ, 3ème édition, 1993, n° 524-525

[16J. GHESTIN, ibid., n° 498.

[17G. VIVIEN, " De l’erreur déterminante et substantielle ", RTD civ., 1992 . 305, n° 6 à 16.

[18G. VIVIEN, ibid., n) 34 à 54

[19notamment dans la célèbre affaire Poussin : Civ. 1er, 22 février 1978, " Poussin ", D., 1978, j. 601, note de P. Malinvaud

[20F. DURET-ROBERT, Ventes d’oeuvres d’art, Dalloz Référence, 2001, n° 6.11.

[21J. GHESTIN, op. cit., n° 528.

[22G. VIVIEN, " De l’erreur déterminante et substantielle ", RTD civ., 1992 . 305, n° 55 à 74.

[23Dictionnaire Larousse.

[24CA Paris, 25 février 1994, " Utrillo ", D., 1994, somm. 233, note d’O. Tournafond.

[25en dernier lieu : CA Versailles, 7 janvier 1987, " Poussin ", D., 1987, j. 485, note de J.-L. AUBERT.

[26dans ce sens, J. GHESTIN, " L’authenticité, l’erreur et le doute ", Le droit privé français à la fin du XXe siècle, Etudes offertes à P. CATALA, Litec, 2001, p. 460

[27G. CORNU, Vocabulaire juridique, PUF, 2000, au mot garantie.

[28J.-M. TRIGEAUD, op. cit., n° 12.

[29à propos d’une statuette chinoise de l’époque Tang garantie par un graphique de thermoluminescence, une attestation du vendeur, collectionneur averti, et le certificat d’un expert en antiquités chinoises : Civ. 1er, 26 février 1980, Defrénois, 1981, p. 384, note de J.-L. AUBERT.

[30Décret n° 81-255 du 3 mars 1981 sur la répression des fraudes en matière de transactions d’oeuvres d’art et d’objets de collections, JO, du 20 mars 1981.

[31M. CORNU et N. MALLET-POUJOL, Droit, oeuvres d’art et musées, CNRS, 2001, n° 57.

[32Civ. 1er, 7 novembre 1995, D., IR. 266.

[33J.-M. TRIGEAUD, op. cit., n° 21.

[34J. GHESTIN, " L’authenticité, l’erreur et le doute ", Le droit privé français à la fin du XXe siècle, Etudes offertes à P. CATALA, Litec, 2001, p. 459.

[35J. GHESTIN, ibid., p. 458.

[36J. GHESTIN, Traité de droit civil, la formation du contrat, LGDJ, 3ème édition, n° 529.

[37Article 6 du décret du 3 mars 1981 préc.

[38Article 4 du même décret.

[39Civ. 1er, 24 mars 1987, " Le Verrou", Bull. civ., I, n° 105 : l’aléa contractuel chasse la lésion.

[40Civ. 1er, 2 juin 1981, Bull. civ., I, n¡ 188.

[41J.-L. AUBERT, note sous Civ. 1er, 13 décembre 1983, "Poussin", D., 1984, j. 340.

[42Civ. 1er, 13 janvier 1998, "Mary Cassatt", D., 2000, j. 54, note de C. Laplanche.

[43TGI Paris, 3 mai 2000, "Jardin à Auvers", Petites affiches, 2001, n° 27, note L. Bineau-Armengaud, pour un tableau de Vincent Van Gogh

[44.J-M. TRIGEAUD, op. cit., n° 10.

[45CA Paris, 7 mai 2001, "Jardin à Auvers", RG n° 2000/12305, annexe I.

[46P.-Y. GAUTIER, Propriété Littéraire et artistique, PUF collection droit fondamental, 4ème édition, n° 258, pour une application jurisprudentielle de la certitude au droit d’auteur.

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