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Les Femmes, la Parité et la Loi

novembre 2000

par Anne Pigeon-Bormans, Avocat au Barreau de Paris

Depuis la loi du 6 juin 2000, la parité c’est l’égalité de candidats hommes et de candidats femmes dans les élections au scrutin de liste avec une tolérance pour un écart maximum de UN. La parité inscrite dans la loi, c’est aussi le caractère alternatif, hommes, femmes, hommes ou femmes, hommes, femmes. Une précision cruciale pour le respect de la loi. Le mot sexe est inséré partout dans le code électoral ainsi modifié, le candidat déclinant désormais, ses noms prénoms, sexe, date et lieu de naissance, domicile et profession.

Enfin, une sanction financière pour les partis en infraction avec ce texte est insérée dans la loi du 11 mars 1988, relative à la transparence financière de la vie politique.

. Quelques chiffres (juin 1999)

L’Assemblée Nationale comprend 10,9% de femmes
Le Sénat : 5,9%
Les Conseils régionaux : 24%
Les Conseils Généraux : 7,4%
Les Conseils municipaux : 21,8% dont 8% de maires
Le Conseil économique et social : 12,5%
Enfin, le Parlement européen comprend 40,8% d’élues françaises.

7% des cadres dirigeants des 5 000 premières entreprises françaises, sont des femmes. A compétence égale, la différence de salaire moyen entre hommes et femmes serait de 27%. La loi Roudy visant l’égalité professionnelle n’étant pas appliquée, inapplicable ou simplement ignorée.

Si ces chiffres sont de peu d’intérêt, en revanche, le débat qu’ils suscitent depuis plusieurs mois, est plus éclairant sur la difficulté à faire entendre un discours clair sur la féminité et sur la place des femmes dans la société. On notera la discrétion masculine sur le sujet. Trop brûlant, sans doute. On tentera donc, dans une première partie, de faire un tour d’horizon des différentes paroles entendues sur la parité et de la place des femmes aux postes de responsabilités, avant d’avancer, dans une seconde partie, une proposition de lecture de la loi du 6 juin 2000, en ce qu’elle intégrerait la différenciation sexuelle sur le principe lacanien de "l’au moins un" (l’hommoinzin).

I - Paroles de femmes ?

Une dizaine de femmes de pouvoir, ont été interrogé par l’Express au moment de la discussion du projet de loi sur la parité (numéro du 20 janvier 2000). La majorité d’entre elles tient un discours volontariste et se prononce plutôt contre, ce que l’on présente à tort comme la loi des quotas. Face à ces pragmatiques, d’autres font entendre leurs voix, de concert avec un groupe d’intellectuels organisé pour dénoncer le machisme et les insultes que subissent les femmes : Les Chiennes de Garde.
A - Les Pragmatiques

Pour les pragmatiques, la réussite d’une femme à un poste de pouvoir est une question de volonté personnelle, voire de courage.

Michèle ALLIOT-MARIE, 53 ans Présidente du RPR.
"une question de volonté"
"Avec une obligation légale on risque de placer des femmes uniquement pour faire nombre, sans tenir compte des motivations, des compétences ou de l’expérience ".
Anne LAUVERGEON, 40 ans, PDG de COGEMA.
"Je ne peux pas dire qu’il y ait une conception féminine du pouvoir"...
"Depuis longtemps, j’ai pris l’habitude d’être la seule femme dans des assemblées de 25 hommes. Il n’y a pas de problème : je suis Anne Lauvergeon. Le pouvoir est indissociable du courage qui permet d’aller jusqu’au bout d’une décision qu’on a prise ou de revenir dessus si elle est mauvaise".
Christine LAGARDE, 43 ans, Chairman du comité exécutif chez Baker et Mc Kenzie.
"Vouloir absolument marquer la féminitude par le sexe des mots est ridicule...
"Le pouvoir pour le pouvoir - le mot grec est despote - n’a pas de sens et peu d’intérêt pour moi. Le mot anglais leadership me parle davantage"...
"Nous réfléchissons à un statut d’associés à temps partiel pour une période de l’existence ou les parents ont d’autres impératifs avant de reprendre leur carrière".

Colette GIACOMETTI, 54 ans, Général de l’Armée de l’Air.
"J’étais un colonel heureux. Je suis un général heureux"...
"Je suis contre l’obligation de parité. Pourquoi imposer ce qui se fera de toute façon, naturellement ? On doit choisir les personnes les plus compétentes ? Dans l’armée, on parle plus de commandement que de pouvoir"... "Pourquoi demander aux femmes de faire, ou d’être, ou d’avoir plus que les hommes pour accéder au même pouvoir. C’est inacceptable. Il y a des aptitudes et des compétences. Point. Ce sont les seuls critères à prendre en compte. En aucun cas la distinction homme-femme".
Agnès TOURAINE, 44 ans, Directeur général adjoint d’Havas.
"C’est une question d’attitude et de comportement beaucoup plus que de quotas. Qu’on arrête cette misogynie, ces allusions éplorées sur les enfants sacrifiés. On fait des sacrifices comme tout le monde. On peut arriver à travailler et avoir une famille sans être une superwoman".

A l’inverse, face à ces attitudes tranchées et volontaires, Laure ADLER, Élisabeth Guigou et Nicole Fontaine font état de difficultés qui seraient spécifiques aux femmes. Leurs états d’âme et leurs plaintes ont trouvé un écho avec les Chiennes de Garde.

B - Les injuriées et les Chiennes de garde

Pour ce groupe de femmes qui ont réussi à des postes à responsabilités ou qui sont des élues, la qualité de femme est une entrave qui les expose à des insultes à caractère sexuel de la part des hommes.

Laure ADLER, 49 ans, Directrice de France Culture.
"Si pour les hommes le pouvoir est une charge quasi érotique, une satisfaction narcissique, il est pour les femmes une remise en question permanente, un combat avec elles-mêmes. En suis-je capable ? Je savais que mon poste actuel serait difficile. Je n’avais pas imaginé qu’il le serait autant. Comme Catherine Trautmann, Nicole Notat ou Dominique Voynet, j’ai subi des attaques à caractère sexuel qui m’ont fragilisée...
"Aujourd’hui, une femme ne choisit plus entre sa vie professionnelle et sa vie privée ; elle prend les 2".
Élisabeth GUIGOU, 53 ans , Garde des Sceaux à l’époque de l’interview.
"Pour moi, le pouvoir ne se prend pas ; il se conquiert : dans un pays démocratique, il faut d’abord être élu avant d’accéder à des postes de responsabilité. Pour une femme c’est toujours plus difficile, à cause du machisme des adversaires politiques, qui n’hésitent pas à porter des coups au-dessous de la ceinture, à proférer des injures sexuelles"...
"En inscrivant la parité dans la loi le gouvernement a légitimé la place des femmes dans la politique"...
"Toutes les ministres du gouvernement ont un conclu un pacte : nous avons décidé, après les ignobles insultes dont a été victime Dominique Voynet pendant la manifestation des chasseurs, que si l’une d’entre nous devait subir dans l’hémicycle de l’Assemblée, une agression injurieuse en tant que femme, nous quitterions toutes les lieux ensemble".
Nicole Fontaine, 58 ans, Présidente du Parlement Européen
"Dans leur situation minoritaire, les femmes savent qu’on leur pardonne moins qu’aux hommes. Plus sensibles, elles vivent constamment dans la crainte de décevoir et mettent plus de tonicité et de ténacité, voire de passion, dans les petites choses comme dans les grandes... Une anecdote : en 1995, faute de candidat Force Démocrate, j’ai choisi Jacques Chirac, parce qu’il paraissait sincèrement européen. Les dirigeants de Force démocrate avait opté pour Édouard Balladur. J’ai failli être excommuniée ! Nous étions quelques uns à avoir fait le même choix, mais on a trouvé des circonstances atténuantes à tous les hommes. J’étais la femme infidèle".

A leurs côtés, se sont regroupées, à la fin de l’année 1999, plusieurs personnalités sous l’appellation Chiennes de Garde. Cette association s’est donnée pour objet de constituer un groupe de "soutien aux femmes publiques attaquées en tant que femmes". Leur manifeste énonce : "Toute femme qui s’expose, qui s’affirme, qui s’affiche, court le risque d’être traitée de "pute", si elle réussit, elle est souvent suspectée d’avoir "couchée". Toute femme visible est jugée sur son apparence et étiquetée : "mère", "bonne copine", "bonne à tout faire", "lesbienne", "putain", etc. Ça suffit ! Nous, Chiennes de garde, nous montrons les crocs". L’objectif des Chiennes de garde est donc de démontrer qu’il existe des injures sexistes. C’est à dire des insultes qui ne s’adresseraient qu’aux femmes et qui selon leur propre définition :" salit et rabaisse celle qui en est l’objet. Elle la réduit toute entière à son sexe et à ses attributs ou fonctions supposés". Une injure sexiste fonctionnerait exactement de la même manière qu’une insulte raciste ou antisémite dans le sens qu’elle s’inscrirait dans un rapport dominant/dominé. Sa fonction serait de maintenir l’ordre établi et ses conséquences, de maintenir les femmes dans un état de déconsidération propre au système patriarcal qui serait le nôtre.

Les interviews pourraient se succéder aux témoignages, rien n’y ferait. On n’y comprendrait toujours rien. Le discours de celles qui se disent satisfaites de leur condition est absolument impersonnel et leur insistance à ne rien dire est inversement proportionnel au courage et à la volonté dont elles vantent les mérites. Rien de particulièrement féminin dans leur discours, rien de personnel, juste une volonté de ne rien dévoiler sur les conditions de leurs réussites et une grande énergie consacrée à montrer que rien ne les différencie de leurs homologues masculins.

A l’inverse, l’autre groupe dénonce le déséquilibre, le rapport inégalitaire homme/femme, en témoignant d’injures sexistes, en s’offusquant, en hurlant, en dénonçant l’omniprésence masculine et l’oppression machiste. Si elles disent, à l’inverse des pragmatiques et des secrètes, leur désarroi devant leur féminité pervertie et injuriée, elles restent néanmoins sur le même discours, celui de l’égalité. Une égalité certes, rompue mais toujours un discours égalitaire.

Un discours en impasse, car leurs témoignages ne sont pas plus crédibles, entendus ou compris que ceux du premier groupe. Et on voit bien, dans cette opposition binaire des témoignages des unes et des autres, qui ont l’air de se répondre entre elles et qui ne s’adressent réellement à personne, que la question de la parité et de la place des femmes dans la démocratie française se pose et doit se résoudre d’une manière qui ne soit pas celle de l’égalité entre les sexes.

La loi du 6 juin 2000, répond à cette question de la place des femmes dans la démocratie française par la parité qu’il s’agit de distinguer, non seulement, de l’égalité, mais aussi des quotas. C’est pourquoi, ce texte législatif, d’une importance difficile à mesurer aujourd’hui, peut-être rapproché des formules de la sexuation de Jacques Lacan, qui sont en France, les dernières paroles importantes, dites et entendues, sur le sujet de l’identité sexuelle.

II - La parité et les formules de la sexuation de Jacques Lacan

A - La parité et la loi du 6 juin 2000

Le mot n’est pas nouveau. On l’utilise pour parler de parité des monnaies, c’est à dire leur valeur relative, de commissions paritaires... Le dictionnaire le définit comme signifiant l’égalité parfaite. On va le voir, la loi du 6 juin 2000, n’a pas retenu cette définition littéraire et littérale du mot parité.

Claudette Apprill, spécialiste de cette question au Conseil de L’Europe dès la fin des années 1980, explique qu’il convenait d’abandonner la logique égalitaire ancrée dans la Déclaration des droits de l’homme et du Citoyen de 1789, qui se réfère à un être humain abstrait et asexué (le genre humain, l’humanité...) par souci d’universalisme, au profit d’une logique paritaire prenant en compte la dualité sexuelle de l’humanité.

Pour autant cette dualité ne signifie pas une logique égalitaire ou binaire. Elle doit être exprimée en termes de différence ou dissymétrie pour reprendre le terme de Lacan. Selon Claudette Apprill, la parité poserait donc les règles d’un contrat sexuel, dans lequel les deux sexes pourraient s’affirmer comme dissemblables et complémentaires. S’il y a deux sexes, il n’y a pas pour autant de deuxième sexe. Exit Beauvoir.

Par ailleurs, la parité, ce n’est pas le système de quotas à l’américaine qui ferait des femmes une minorité de plus. Le système des quotas, c’est à dire un pourcentage minimum de femmes pour assurer une présence de l’un et l’autre sexes dans les assemblées, est hors de propos et étranger à la logique paritaire. Le quota ayant pour objet de faire une place à un groupe minoritaire dans un cadre dominant et de s’inscrire dans la logique égalitaire qui postule l’assimilation des femmes aux hommes.

Seule, donc, la parité a pour objet d’assurer que deux entités distinctes mais de même valeur, interviennent à part égale dans la prise de décision. Elle est à voir comme une mesure de droit à caractère permanent.

Fin 1997, Claudette Apprill expliquait lors d’une intervention publique, que l’application de ce principe de parité dans le domaine politique serait du domaine de la loi, laquelle prévoirait l’instauration de ce qu’elle avait appelé lors de cette conférence, un seuil de parité, c’est à dire un pourcentage minimum, approchant 50%, de chacun des deux sexes dans les instances concernés. Elle concluait, par le fait que la revendication de la parité ne s’inscrivait pas dans une démarche féministe mais dans le champ de la sauvegarde des droits de la personne humaine et de l’approfondissement de la démocratie.

Pour marquer la différence sexuelle et écarter l’impasse égalitaire, les experts du conseil de l’Europe avaient retenu la notion de seuil. Il convient d’examiner comment la loi française a interprété et traduit ce seuil, approchant 50%.

La loi du 6 juin 2000, est intitulée "Loi tendant à favoriser l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives". Si le mot égal est contenu dans l’énoncé du texte, il s’agit bien de parité, celui, se trouvant définit, dès l’article 2 : "Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à Un. Au sein de chaque groupe entier de six candidats dans l’ordre de présentation de la liste doit figurer un nombre égal de candidats de chaque sexe. Et, article 3 : "Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe".

La parité dans le texte du 6 juin 2000, c’est donc l’égalité plus ou moins Un. L’idée d’un seuil approchant 50% étant ainsi très clairement exprimé et marqué par le Un. C’est aussi, nécessairement, pour le respect du texte une alternance, du type homme - femme - homme ou femme - homme - femme, et pour un groupe de 6, trois hommes et trois femmes, soit dans chaque hypothèse, un décompte ternaire et non binaire.

On peut donc affirmer que pour respecter le principe de parité, les deux sexes ne peuvent être égaux que par trois, ou plus généralement, à une différence de plus ou moins un.

La parité comprise comme l’Imparité ou "Unparité" dans le sens où elle inclut la différenciation des sexes grâce au Un, c’est un peu de la théorie dite de l’au moins un, de Jacques Lacan (hommoinzin selon le jeu de mots du psychanalyste) qui se trouve ainsi inscrite dans la loi.

B - La loi du 6 juin 2000 et les formules de la sexuation de Jacques Lacan

En 1973, faisant aboutir ainsi 30 ans de recherches sur la folie féminine, Jacques Lacan construisit un mathème de l’identité sexuelle par lequel il tenta d’établir une conception de la sexualité féminine et de la différence des sexes. Utilisant le carré logique d’Apulée, Lacan énonce ce qu’il appelle les formules de la sexuation, soit quatre propositions logiques.

Les deux premières sont des propositions universelles :

La première affirme : Tous les hommes ont le phallus
La seconde : Aucune femme n’a le phallus

"Constatant que ces deux formules servaient à définir l’identité féminine d’un côté et l’identité masculine de l’autre comme étant dans un rapport de complémentarité, Lacan indiquait le lieu d’une impasse : en effet, il ne peut y avoir complémentarité en un domaine où règne toujours la différence" (Jacques Lacan, Esquisse d’une vie, Histoire d’un système de pensée, Élisabeth Roudinesco Éditions Fayard, page 476).

Ces propositions étaient, selon lui, insuffisantes pour établir une distinction entre les sexes puisqu’elles cautionnent le fantasme d’une complémentarité entre homme et femme et aboutit à une conception de l’Un comme négation de la différence et exclusion de la castration, de la même manière que l’on peut dire, "L’humanité", ou "le genre humain". C’est à cette impasse que se sont également confrontés les spécialistes de la parité, avec le concept d’égalité tel que formulé dans la Déclaration Universelle des droits de l’homme et du citoyen de 1789. C’est cette conception binaire, égalitaire, que la loi a clairement écarté.

D’où l’énonciation par Jacques Lacan, de deux autres propositions logiques :

1 - Tous les hommes moins Un, sont soumis à la castration .

Cette première proposition logique pour l’ensemble hommes permet d’éclairer en quoi la position du père de la horde primitive de Totem et Tabou de Sigmund Freud possèdant, ou pouvant posséder toutes les femmes, est le support du fantasme d’une jouissance absolue du père originaire, à partir duquel s’ordonne, pour tous les autres hommes, le lieu d’un interdit celui de l’inceste, jouissance inaccessible.

2 - Il n’existe pas un x qui fasse exception à la fonction phallique, signifie qu’il n’existe pas pour l’ensemble femmes d’équivalent au moins Un (d’ou le fameux hommoinzin). C’est à dire d’équivalent du père originaire échappant à la castration. Pour les femmes dit Lacan, il n’existe pas de limite à la jouissance. En conséquence, toutes les femmes ont accès sans limite à la fonction phallique. Lacan soulignait par là, le principe dans l’inconscient, "d’une dissymétrie radicale entre l’identité sexuelle masculine et féminine...

Le Un comme élément de différenciation sexuelle repris dans la loi du 6 juin 2000, est peut-être donc bien cet hommoinzin de Lacan. En tout état de cause, dans le vacarme des commentaires hystériques et des injures machistes, tendant à mettre à l’accent sur le déséquilibre des relations homme/femme, il était important de dire ce qu’est la loi sur la parité et ce qu’elle n’est pas. De faire ressortir l’impasse du discours égalitaire tout en marquant la nécessaire différenciation sexuelle. La question est ardue car indicible, ou tout au moins difficile à exprimer. Seule la loi pouvait écrire ce rapport hétérosexuel et il s’agit d’une loi essentielle dans le sens qu’elle va accompagner le mouvement de féminisation de la société active et mettre fin du même coup aux débats stériles et obsolètes sur les responsabilités et relations supposées des hommes et des femmes dans notre société.

Le 31 décembre 1999, Françoise Giroud fidèle de Lacan et co-fondatrice de L’Express, participait à l’émission d’Edwy Plenel sur LCI, Le Monde des Idées. Interrogée sur la question de la parité et résolument optimiste sur le devenir des relations hommes/femmes en France, elle avait rappelé que notre pays privilégiait une culture de connivence et de séduction et que les dérives féministes à l’américaine ne trouveraient dans l’hexagone, aucun écho. A l’aube du 21ème siècle, c’est la vraie nouvelle question politique et elle promet d’être sinon passionnante, riche de passions.

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