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EDITO 2002

STAR WARS, l’attaque des clones : fiction ou réalité

juillet 2002

par Anne Pigeon-Bormans, Avocat au Barreau de Paris

Alors que les fans de la série de Georges Lucas se ruent dans les salles de cinéma depuis la mi-mai, deux annonces successives relatives au clonage humain en date des 21 et 27 mai 2002, quasiment ignorées des médias nationaux, donnent un petit aperçu de l’état d’avancement de la recherche scientifique sur ce sujet terrifiant mais néanmoins passionnant du clonage.

Le 21 mai dernier, le gynécologue italien qui a réussi l’exploit scientifique de féconder et d’accoucher des femmes ménopausées de plus de 60 ans, a annoncé que 3 femmes étaient actuellement enceintes de clones humains. Selon la dépêche AFP, 2 de ces femmes seraient ressortissantes de républiques de l’ancienne URSS, la troisième d’un pays islamiste.

Dans sa chronique de l’hebdomadaire L’Express de début juin, intitulé " L’homme piraté ", Jacques Attali fait remarquer que nous sommes prompts à défendre les créations intellectuelles et industrielles contre le piratage et incapables de s’accorder quant à la protection de l’homme contre les dérives du clonage.

On peut objecter à cette réflexion qui a l’intérêt de relier l’homme à ses créations que les lois de protection contre le piratage et le plagiat sont récentes dans l’histoire humaine. Et dans l’histoire du droit tout court.

Dans son traité de propriété littéraire et artistique le Professeur André Lucas note " qu’au Moyen âge, les copistes des abbayes s’accordaient de l’anonymat avant tout préoccupés de prolonger le travail des anciens ". À cette époque, il n’y a de création que divine.

André Lucas rappelle également l’origine du mot auteur : augere = augmenter. Et livre ces vers d’un poète, à celui qui les lui a empruntés : " Tiens-tu à ce qu’on les dise de toi, achète les, ils ne m’appartiendront plus ".

De même, également cité par André Lucas, Boileau (1636 - 1711) issu d’une longue lignée de juristes et lui-même avocat avant de devenir auteur à part entière écrivit un épigramme comparable : " On dit que l’abbé Roquette prêche les sermons d’autrui. Moi qui sais qu’il les achète je soutiens qu’ils sont à lui " L’ironie visant à montrer l’incapacité réelle de l’acquisition de la qualité d’auteur ".

Il faudra donc attendre 1791 et la Révolution française pour voir naître les premières lois de protection des droits des auteurs.

S’agissant du clonage humain, comme de tout autre sujet entrant dans le champ de protection du droit, aucune solution juridique, aucune loi n’est évidente par avance, et l’on voit bien aujourd’hui, que les moyens démultipliés de reproduction, de piratage, de communication imposent aux juristes et au législateur de réfléchir sur le sens à donner aux mots auteurs, contrefaçon et désormais à celui de… clonage.

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